Evaluation de la qualité

L'objectif principal de la directive cadre sur l’eau consiste à atteindre le « bon état » de toutes les eaux européennes.

Afin d’y parvenir, il faut mettre en place une procédure qui permette d’évaluer la qualité des eaux de surface. Dans ce but, les eaux de surfaces ont été divisées en « masses d’eau ». Une masse d’eau regroupent un certain tronçon d’eau de surface aux caractéristiques très similaires, dont l’eau peut être considérée comme étant homogène. Les masses d'eau représentent ainsi l’unités servant à décrire l'état des cours d'eau par rapport aux objectifs fixées par la directive cadre sur l’eau. Pour qu’une masse d’eau soit considérée comme étant en « bon état », il faut qu’elle atteigne le « bon état écologique » et le « bon état chimique ».

L’évaluation de l’état écologique se fait en considérant :

• Les éléments de qualité biologique

(L’abondance et la diversité de la flore et de la faune aquatique)

• Les éléments de qualité physico-chimique

(Bilan d’oxygène, salinité, température et polluants spécifiques au bassin)

• Les éléments de qualité hydromorphologiques

(Débit, continuité et structure des lits des rivières

Lors de l’évaluation de l'état écologique, chaque élément de qualité est d’abord évalué individuellement et classé en dans une catégorie (« très bon », « bon », « moyen », « médiocre » ou « mauvais »). Une fois que chaque élément de qualité a été classé en une catégories, il s’ensuit une évaluation globale selon le principe « one out - all out ». Ainsi, il suffit qu'un seul critère soit classé comme « moyen » pour que la note globale soit « moyenne », même si les autres critères sont « très bons ». L'état écologique est ainsi déterminé par le plus mauvais élément de qualité.

L’évaluation de l’état chimique se fait en considérant :

• Les substances prioritaires
• Les substances dangereuses prioritaires

Les « substances prioritaires » sont des substances qui représentent un risque significatif pour ou via l’environnement aquatique et pour lesquelles des mesures prioritaires de réduction progressive des rejets s’imposent.

Les « substances dangereuses prioritaires » sont des substances reconnues comme étant des substances dangereuses et pour lesquelles l’arrêt ou la suppression des rejets s’impose.

La directive 2008/105/CE, qui a été modifiée par la directive 2013/39/UE, définit une série de substances prioritaires et dangereuses prioritaires pour lesquelles des normes de qualité environnementale (NQE) ont été fixées.

Pour qu'une masse d'eau atteigne le bon état chimique, toutes les NQE doivent être respectées. Par ailleurs, la DCE exige la mise en œuvre de « mesures spécifiques conçues pour réduire progressivement les rejets, émissions et pertes de substances prioritaires ».

L'évaluation de l'état chimique des masses d'eau de surface est basée sur une échelle à deux niveaux : bon et pas bon. L’état chimique d’une masse d’eau de surface est considéré comme « bon » lorsque les concentrations mesurées ne dépassent en aucun point les normes environnementales définies. À partir du moment où une seule concentration dépasse les normes environnementales, l’état chimique de la masse d’eau doit être classé en « pas bon ». 

La directive cadre sur l’eau prévoit l'élaboration de programmes de mesures par les états membres afin d’atteindre le « bon état » de leurs masses d’eau ou pour assurer leur maintien du bon état. Le programme de mesures doit donc être vu comme un outil opérationnel de la gestion des eaux. Pour le concevoir de la meilleure façon possible et pour qu'il mène à une amélioration de l'état des eaux, il est important de connaître, dans le processus de mise en place de ce programme, les pressions et les déficits qui affectent les cours d'eau.

Au Luxembourg, les eaux de surface ont été délimitées en 106 masses d’eau de surface. Actuellement, la majorité de ces 106 masses d’eau n’ont pas encore atteint le « le bon état ».

Néanmoins, l’état de la plupart de ces masses d’eau s’est amélioré, même si le « bon état » prévu par la directive cadre sur l’eau n’est pas encore atteint. De plus, les programmes de mesures d’amélioration la qualité des eaux de surface, sont régulièrement revues et adaptée, afin d’y parvenir.